Ice-Watch essuie deux échecs judiciaires | RetailDetail

Ice-Watch essuie deux échecs judiciaires

Ice-Watch essuie deux échecs judiciaires

Ice-Watch, le fabricant wallon de montres fantaisie, a essuyé deux échecs judiciaires en moins d’une semaine. D’abord le fabricant de Bastogne a été débouté dans un litige où il accusait des concurrents de « contrefaçon » et à présent le tribunal de Bruxelles a rejeté sa requête d’appel dans le procès intenté par Lego contre Ice-Watch. Mais Ice-Watch ne s’avoue pas encore vaincu.

Requête d’appel contre Lego annulée

Mercredi dernier la cour d’appel de Bruxelles a déclaré nulle la requête d’appel introduite par Ice-Watch, après avoir perdu son procès contre le géant danois du jouet Lego. La cour a estimé que Lego n’avait pas disposé d’assez de temps pour organiser sa défense et de plus Ice-Watch aurait dû rédiger son acte d’appel non seulement en français mais également en danois.


Le litige concerne les emballages colorés des montres Ice-Watch qui ressembleraient trop aux blocs Lego. C’est pourquoi le juge avait condamné le fabricant de montres à changer le look de ses emballages, sous peine d'une astreinte de 200 euros par infraction et de 10 000 euros par jour de retard. Mais Ice-Watch n’a pas dit son dernier mot et a donné ordre à ses avocats d’introduire une nouvelle procédure. Tant que le jugement n’a pas été signifié, la vente des boîtes incriminées se poursuivra.


Pas d’atteinte aux droits d’auteur

L’annulation de requête dans l’affaire contre Lego est le deuxième échec judiciaire pour Ice-Watch en moins d’une semaine. Récemment le tribunal de commerce de Liège a rendu un jugement en défaveur d’ Ice-Watch. Le juge a estimé que le fabricant wallon ne pouvait bénéficier de la protection de droit d’auteur. Ce verdict concerne un procès intenté par Ice-Watch contre des concurrents (notamment CMC Diffusion) commercialisant également des montres colorées en plastique.


« La couleur et le choix du matériau (…) ne peuvent à eux seuls fonder l’originalité. De même, l’effet de gamme ou de coloration, voire l’idée du concept ne constituent pas une forme traduisant l’originalité du produit, mais relèvent davantage d’un choix de marketing », précise le juge liégeois. Grave déception pour Ice-Watch, qui en 2010 avait vendu deux millions de montres.

 

 

Traduit par Marie-Noëlle Masure

Questions or comments? Please feel free to contact the editors


Decathlon ouvre son 30ème magasin à Nivelles

23/05/2018

En septembre prochain Decathlon ouvrira son 30ème magasin belge dans le centre commercial Shopping Nivelles. En attendant un Connect-shop temporaire est mis à disposition des clients pour les commandes en ligne.

« Les données redonnent le contrôle aux trade marketeers »

23/05/2018

Pour les fabricants de marques le monitoring des assortiments, des prix, des promotions dans leur catégorie chez les retailers n’est pas une mince affaire. La start-up belge Daltix collecte automatiquement ces données vitales dans des dashboards.

Shop for Geek vise le cap des 25 magasins

22/05/2018

Après de récentes ouvertures à Alost et Namur, Shop for Geek, chaîne spécialisée dans les gadgets et articles de merchandising, compte désormais 13 magasins. Mais le retailer  vise le cap des 25 magasins et compte s’attaquer à la France.

Le propriétaire 3i souhaite quand même conserver Action

22/05/2018

L’investisseur 3i souhaite quand même garder l’entièreté d’Action. Bien que le propriétaire de la chaîne discount ait annoncé la semaine dernière qu’il cherchait un repreneur pour une partie de sa participation dans Action, 3i nie tout en bloc.

Marks & Spencer sort son couteau : 100 magasins doivent fermer

22/05/2018

Le retailer britannique envisage une restructuration radicale.  Au cours des quatre prochaines années, ce ne sont pas 60 mais 100 magasins britanniques qui devront fermer leurs portes.  « Indispensable pour assurer l’avenir », semble-t-il.

Le propriétaire souhaite se défaire d’une part importante d’Action

18/05/2018

La société d’investissement 3i, propriétaire des magasins Action, envisage de vendre une partie de la chaîne discount l’année prochaine.  Les Britanniques seraient à la recherche de partis intéressés par l’acquisition de près de 35% de la chaîne.