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Le Tribunal de Commerce de Bruxelles a jugé que l’enseigne Zara Home a copié une création du sculpteur sur bois limbourgeois Patrick Damiaens. Il s’agit d’un blason créé par Damiaens figurant sur des bougies vendues par Zara Home.
Blason familial
Le litige entre Inditex, maison-mère de Zara Home, et Damiaens remonte à 2014 lorsqu’un ami du sculpteur sur bois lui a signalé que l’enseigne vendait des bougies arborant un blason qu’il avait créé deux ans plus tôt à la demande de la famille néerlandaise Odink et qu’il avait ensuite placé sur son site web.
Damiaens a alors décidé, avec la famille Odink, de se tourner vers la justice. A présent le Tribunal de Commerce de Bruxelles a jugé que la famille Odink n’avait pas de droits d’auteur sur le blason, mais Damiaens oui. Zara Home devra verser une indemnisation de 7.500 euros à Damiaens et les bougies devront être retirées du commerce.
Reconnaissance
Le verdict concerne uniquement les bougies vendues en Belgique, mais selon l’avocat de Damiaens, Dieter Delarue, ce verdict est un bon point de départ pour poursuivre Inditex en Espange, après quoi l’interdiction et l’indemnisation pourraient être étendues à toute l’Europe. Pour l’instant on ignore encore si Inditex ira en appel contre cette décision.
Delarue se dit satisfait que Damiaens obtienne une reconnaissance de son travail. « Nous voulions voir noir sur blanc qu’il y avait eu infraction aux droits d’auteur de Damiaens. Nous ne voulions en aucun cas un règlement obligeant Zara à retirer les bougies des rayons, sans reconnaître son erreur », souligne l’avocat dans le journal De Standaard.
